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Marques déposées par monsieur PIVETEAU pascal
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PASCAL PP PIVETEAU PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL PP PIVETEAU PARIS
M. PIVETEAU pascal

Numéro de dépôt :
3938732
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
PASCAL PP PIVETEAU PARIS de PIVETEAU pascal

Présentation de la marque PASCAL PP PIVETEAU PARIS

Déposée le 31 juillet 2012 par monsieur PIVETEAU pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCAL PP PIVETEAU PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur PIVETEAU pascal domicilié(e) Impasse, 1 LATHEVALLE - 69910 - VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIVETEAU pascal domicilié(e) Impasse, 1 LATHEVALLE - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque PASCAL PP PIVETEAU PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL PP PIVETEAU PARIS est expirée depuis le 31 juillet 2022.

PIVETEAU pascal a également déposé les autres marques suivantes : D8 DENSITEHUIT , WJ WHEEL JUMPING , INTER DELAI , ARDEVEL , ACIDIS DISTRIBUTEUR D'ACIERS


M. PIVETEAU pascal - Impasse, 1 LATHEVALLE - 69910 - VILLIE MORGON - France


M. PIVETEAU pascal - Impasse, 1 LATHEVALLE - 69910 - VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir.